Organiser une projection du film
"Nos enfants nous accuseront"
avec le DVD

Il n'y a pas de version du DVD spécialement faite pour les projections en public car, toute projection en public d'une œuvre audiovisuelle s'accompagne obligatoirement du paiement de droits de diffusion.

Le tarif dépend du type de public que vous souhaitez inviter à la projection :
- s'il s'agit d'élèves et de professeurs, votre établissement peut acheter le DVD au tarif unitaire de 80 € HT ( 95,68 € TTC) et bénéficier de l'étendue des droits institutionnels (voir descriptif plus bas)
- s'il s'agit de personnes extérieures à l'établissement, vous entrez dans le cadre d'une projection publique non commerciale, et devez payer des droits de projection auprès de nous et de la Sacem (www.sacem.fr ) pour tout ce qui concerne les droits relatifs à la musique du film.
S'il s'agit d'une séance pour laquelle les entrées sont payantes, n'oubliez pas de déclarer votre projection au CNC environ 2 à 3 semaines au préalable, à l'aide du formulaire joint. Par ailleurs, le fait que les entrées soient gratuites ou payantes ne change rien au montant du devis que nous vous proposons.

Afin d’établir un devis correspondant au forfait de droits, nous avons besoin des éléments d’information suivants :
- la date de l'événement
- le cadre de la projection (en plein air, type de salle, etc.)
- le support technique utilisé (DVD, pellicule cinéma, etc.)
- le nombre de places dans la salle
- l’adresse de livraison du DVD
- l’adresse de facturation
- un numéro de téléphone où vous joindre (portable de préférence)

Envoyer la demande à

J+B SEQUENCES
contact@jplusb.fr
36-38, avenue de Chavoye
78124 MAREIL SUR MAULDRE-FRANCE
01 34 75 83 06
01 30 90 62 80
www.jplusb.fr
www.nosenfantsnousaccuseront-lefilm.com

ATTESTATION DROITS INSTITUTIONNELS
"Nos enfants nous accuseront"

Programmes audiovisuels accessibles pour la "Consultation" 80 € HT_

Les droits d'utilisation des programmes accessibles en "consultation"
est limitée à la possibilité de visionner un programme, à titre gratuit,
dans l'emprise des locaux de l'organisme acquéreur, individuellement ou
en groupe, à l'exclusion de toute autre utilisation.

Ces visionnages sont réservés à des groupes restreints, c'est-à-dire aux
personnes fréquentant les locaux de l'organisme acquéreur ; par exemple,
les élèves d'une école, les usagers d'une bibliothèque...

L'activité doit être totalement gratuite, pas d'adhésion, pas de
participation aux frais, directe ou indirecte permettant un accès à ces
représentations. L'information doit se faire uniquement dans l'enceinte
de l'organisme acquéreur (ni publicité extérieure, ni presse, ni tracts,
ni affiche...).

Il est bien entendu interdit de reproduire ou de faire reproduire tout
ou partie du contenu des supports.